Interventions de M. Marc DAUNIS (jeudi 9 juin 2011)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI RELATIF À LA BIOÉTHIQUE n° 2011-814 (dossier législatif)

Article 23 (réservé) (art. L. 2151-5 du code de la santé publique - Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires)

Article 24 ter B (Clause de révision de la loi de bioéthique)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.