DISCUSSION GENERALE
- Laurent LAFON :
p. 11990 (texte intégral du JO) - François-Noël BUFFET :
p. 11990 (texte intégral du JO) - Michel SAVIN :
p. 11991 (texte intégral du JO) - Max BRISSON :
p. 11992 (texte intégral du JO) - François BONHOMME :
p. 11992 (texte intégral du JO) - Michel SAVIN :
p. 11992 (texte intégral du JO) - Laure DARCOS :
p. 11992 (texte intégral du JO) - Claude KERN :
p. 11993 (texte intégral du JO) - Mathilde OLLIVIER :
p. 11993 (texte intégral du JO) - Jérémy BACCHI :
p. 11994 (texte intégral du JO) - Bernard FIALAIRE :
p. 11994 (texte intégral du JO) - Didier RAMBAUD :
p. 11994 (texte intégral du JO) - Jean-Jacques LOZACH :
p. 11995 (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Article unique
(mention du sport dans l'intitulé de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication)- Yan CHANTREL :
p. 11996 (texte intégral du JO) - François-Noël BUFFET :
p. 11996 (texte intégral du JO) - Laure DARCOS :
p. 11996 (texte intégral du JO) - Laurent LAFON :
p. 11996 (texte intégral du JO)