DISCUSSION GENERALE
- Chantal JOUANNO, ministre des sports :
. (texte intégral du JO) - Alain DUFAUT, rapporteur de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
. (texte intégral du JO) - Jean Louis MASSON :
. (texte intégral du JO) - François FORTASSIN :
. (texte intégral du JO) - Jean-François VOGUET :
. (texte intégral du JO) - Jean BOYER :
. (texte intégral du JO) - Jean-Jacques LOZACH :
. (texte intégral du JO) - Jean-François HUMBERT :
. (texte intégral du JO) - Jacqueline PANIS :
. (texte intégral du JO) - Claude BÉRIT-DÉBAT :
. (texte intégral du JO) - Gérard COLLOMB :
. (texte intégral du JO) - Chantal JOUANNO, ministre :
. (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Articles additionnels avant l'article 1er
- Gérard COLLOMB :
. (texte intégral du JO) - Alain DUFAUT, rapporteur :
. (texte intégral du JO) - Chantal JOUANNO, ministre :
. (texte intégral du JO) - Jean-Claude CARLE :
. (texte intégral du JO) - Catherine TROENDLÉ :
. (texte intégral du JO) - Guy FISCHER :
. (texte intégral du JO) - André TRILLARD :
. (texte intégral du JO) - Michel SERGENT :
. (texte intégral du JO)
Article 1er
(éligibilité aux subventions publiques, redevances et participations financières des projets d'enceintes sportives réalisés en vue de l'Euro 2016 sous le régime du bail emphytéotique administratif)- Gérard COLLOMB :
. (texte intégral du JO) - Jean-Marc TODESCHINI :
. (texte intégral du JO) - Jean-Jacques LOZACH :
. (texte intégral du JO) - Claude BÉRIT-DÉBAT :
. (texte intégral du JO) - Jean-François VOGUET :
. (texte intégral du JO) - Alain DUFAUT, rapporteur :
. (texte intégral du JO) - Chantal JOUANNO, ministre :
. (texte intégral du JO) - Gérard COLLOMB :
. (texte intégral du JO)
Article 2
(aides des collectivités territoriales aux projets de construction ou de rénovation des stades)- Gérard COLLOMB :
. (texte intégral du JO) - Jean-Jacques MIRASSOU :
. (texte intégral du JO) - Jean-Jacques LOZACH :
. (texte intégral du JO) - Jean-François VOGUET :
. (texte intégral du JO) - Claude BÉRIT-DÉBAT :
. (texte intégral du JO)
Articles additionnels après l'article 2
- Gérard COLLOMB :
. (texte intégral du JO) - Alain DUFAUT, rapporteur :
. (texte intégral du JO) - Chantal JOUANNO, ministre :
. (texte intégral du JO) - Éric DOLIGÉ :
. (texte intégral du JO)
Article 3
(dérogation à l'interdiction pour les personnes publiques de recourir à l'arbitrage)- Jean-Jacques LOZACH :
. (texte intégral du JO) - Jean-François VOGUET :
. (texte intégral du JO) - Alain DUFAUT, rapporteur :
. (texte intégral du JO) - Chantal JOUANNO, ministre des sports :
. (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 3
- Gérard COLLOMB :
. (texte intégral du JO) - Jacques LEGENDRE, président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
. (texte intégral du JO) - Alain DUFAUT, rapporteur :
. (texte intégral du JO) - Chantal JOUANNO, ministre :
. (texte intégral du JO)
EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE
- Jean-Jacques LOZACH :
. (texte intégral du JO) - Jean-François VOGUET :
. (texte intégral du JO) - François FORTASSIN :
. (texte intégral du JO)