Interventions de M. Daniel CHASSEING

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI RELATIVE AU DÉFIBRILLATEUR CARDIAQUE

première lecture

[n° 2018-527 (13 juin 2018)]

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Discussion générale:

P. 5788 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 6 (Déploiement des défibrillateurs - Schémas régionaux de santé)

P. 5798 (texte intégral du JO)

Article 3 bis (Texte non modifié par la commission) (art. L. 5233-1 [nouveau] du code de la santé publique - Création d'une base nationale de données relatives aux défibrillateurs automatisés externes, DAE)

P. 5799 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 bis - Amendement n° 2 rectifié bis (Premiers secours - Sensibilisation des élèves - Rapport au Parlement)

P. 5800 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 bis - Amendement n° 5 (Drones défibrillateurs - Mise en oeuvre - Rapport au Parlement)

P. 5801 (texte intégral du JO)