Interventions de M. Jean-Claude CARLE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2011

première lecture

[n° 2010-1657 (30 novembre, 1er et 2 décembre 2010)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Enseignement scolaire :

La commission de la culture, de l'éducation et de la communication, saisie pour avis, est favorable à l'adoption des crédits de la mission "Enseignement scolaire" sous réserve de l'adoption de trois amendements qu'elle déposera. (texte intégral du JO)

Article 48 et état B (Crédits du budget général)

Votera l'amendement n° II-148 de la commission de la culture saisie pour avis. Ses amendements n° II-147 et II-145 ; adoptés. (texte intégral du JO)

  Sport, jeunesse et vie associative :

  Culture :

  Travail et emploi :

Son intervention. (texte intégral du JO)