Interventions de Mme Céline BRULIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2019

première lecture

[n° 2018-1317 (27 novembre, 2, 4 et 5 décembre 2018)]

Première partie :

Article additionnel après l'article 2 sexies - Amendement n° I-449 (Abattement proportionnel sur le montant des dividendes perçus)

P. 16907 (texte intégral du JO)

Seconde partie :

Ecologie, développement et mobilité durables :

P. 17621 (texte intégral du JO)
P. 17624 (texte intégral du JO)

Sport, jeunesse et vie associative :

P. 17649 (texte intégral du JO)

P. 17658 (texte intégral du JO)
P. 17660 (texte intégral du JO)

Médias, livre et industries culturelles - Compte de concours financiers : avances à l'audiovisuel public :

P. 17857 (texte intégral du JO)

Enseignement scolaire :

P. 18018 (texte intégral du JO)

P. 18029 (texte intégral du JO)
P. 18037 (texte intégral du JO)