Interventions de M. Jean BOYER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI D'ORIENTATION SUR L'ÉNERGIE

commission mixte paritaire

[n° 2005-781 (23 juin 2005)]

Explications de vote sur l'ensemble :

Compromis portant sur la forme du texte, sur les biocarburants et sur l'énergie éolienne. Maîtrise de la consommation d'énergie. Certificats d'économies d'énergie. Lacunes de ce texte concernant les transports. Le groupe de l'UC-UDF votera ce projet de loi malgré son caractère incomplet. (texte intégral du JO)