Interventions de Mme Bernadette BOURZAI

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2011

première lecture

[n° 2010-1657 (1er, 2 et 4 décembre 2010)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Recherche et enseignement supérieur :

Son intervention. (texte intégral du JO)

  Culture :

Article 48 et état B (Crédits du budget général)

Le groupe socialiste s'abstiendra sur l'amendement n° II-384 du Gouvernement. (texte intégral du JO)

  Santé :

Article 86 ter (Nouveau) (art. L. 251-2 et L. 252-3 du code de l'action sociale et des familles - Contrôle systématique de la condition de résidence)

Soutient l'amendement n° II-214 de M. René Teulade ; rejeté. (texte intégral du JO)