Interventions de M. Laurent BÉTEILLE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF AUX PARCS NATIONAUX ET AUX PARCS NATURELS MARINS

première lecture

[n° 2006-436 (1er février 2006)]

Rechercher une intervention :

Article 14 (Dispositions diverses)

Intervient sur l'amendement n° 171 de M. Jean Desessard (extension de l'interdiction de toute publicité dans la zone pourtour d'un parc national). Interrogation sur la portée de l'article 14 quater du projet de loi. (texte intégral du JO)

Intitulé du projet de loi

Soutient l'amendement n° 117 de M. Dominique Braye (modification de l'intitulé de ce projet de loi « projet de loi relatif aux parcs nationaux, aux parcs naturels marins et aux parcs naturels régionaux ») ; adopté. (texte intégral du JO)