Interventions de M. Julien BARGETON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2020

première lecture

[n° 2020-473 (21 et 22 avril 2020)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 2900 (texte intégral du JO)

Article 1er quater (nouveau) (Application temporaire du taux réduit de TVA à 5,5 % sur les gels hydroalcooliques)

P. 2968 (texte intégral du JO)

Article 3 et état B (Budget général : ouverture et annulations de crédits)

P. 3020 (texte intégral du JO)
P. 3066 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 bis - Amendement n° 241 (Établissements publics de santé (EPS) - Recours aux conventions de mandats - Autorisation)

P. 3127 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 - Amendement n° 240 rectifié (Redevances cynégétiques et droit de timbre - Clarification)

P. 3143 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 3171 (texte intégral du JO)