Interventions de M. David ASSOULINE (mardi 12 novembre 2019)

Séance du mardi 12 novembre 2019

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3
• Intervention 4

Question orale sans débat sur la prolifération des éoliennes dans les Hauts-de-France

• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sans débat relative à la réalisation d'un réseau express métropolitain dans le département d'Indre-et-Loire

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur la pollution liée à Metaleurop

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat relative à la réforme du code minier

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur l'organisation territoriale de la distribution publique d'énergie

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat relative à la représentation des entreprises du secteur éolien au sein de l'Office franco-allemand pour la transition énergétique

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur l'avenir de la ligne ferroviaire Grenoble-Veynes

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat relative à la situation des lycéens sportifs de haut niveau et le nouveau baccalauréat

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur la situation de nombreux accompagnants d'élèves en situation de handicap

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat relative à la situation critique du centre d'action médico-social précoce du Mans

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur les conditions de travail des personnels hospitaliers

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat relative à l'avenir de la télémédecine

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur les campagnes conduites par les industries de l'alcool auprès des très jeunes enfants et adolescents

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat relative à l'avenir de l'hôpital René-Muret de Sevran

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur la lutte contre les cancers pédiatriques

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat relative aux urgences pédiatriques

• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur la pêche et l'obligation de débarquement

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat relative à la pêche du saumon dans l'Adour

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur la crise de la filière forestière en Moselle et dans le Grand Est

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat relative à la prise en charge des mineurs en situation de handicap

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur les intentions du groupe Bridgestone pour le site de Béthune

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat relative à la distribution du courrier postal dans le Val-de-Marne

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat sur le seuil de dématérialisation des marchés publics

• Intervention 71
• Intervention 72

Question orale sans débat relative aux difficultés rencontrées par les « Américains accidentels »

• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur le recouvrement des frais de gestion des épaves de voitures de propriétaires injoignables ou inconnus

• Intervention 75
• Intervention 76

Question orale sans débat relative au statut des forestiers-sapeurs

• Intervention 77
• Intervention 78
• Intervention 79

Question orale sans débat relative à la ponction fiscale sur l'Agence de gestion et de développement informatique

• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82

Question orale sans débat relative à la comptabilité des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

• Intervention 83
• Intervention 84
• Intervention 85

Question orale sans débat sur les dysfonctionnements des services postaux dans le département de l'Essonne

• Intervention 86
• Intervention 87
• Intervention 88

Question orale sans débat relative à la prime de vie chère et aux aides au logement en Haute-Savoie

• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92

Question orale sans débat sur le doublement de la réduction de loyer de solidarité

• Intervention 93
• Intervention 94
• Intervention 95

Question orale sans débat relative à l'utilisation de la cocarde par les maires

• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sans débat sur le fonctionnement du guichet de cohésion numérique et l'aide à l'équipement numérique

• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débat relative à la situation de France-Antilles

• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sans débat sur l'entretien des églises de l'Oise

• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105
• Intervention 106

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.