Séance du mardi 9 avril 2019
Procès-verbal
Questions orales
Question orale sans débat sur le traitement des déchets à la Réunion
Question orale sans débat sur le refus de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle des communes d'Indre-et-Loire
Question orale sans débat sur la ligne de train à grande vitesse du Grand Est
Question orale sans débat sur les aides versées par les agences de l'eau aux communes
Question orale sans débat sur la dangerosité de la Nationale 141
Question orale sans débat sur le délai de délivrance des certificats de nationalité française pour les Français nés et établis hors de France
Question orale sans débat sur les conséquences des manifestations pour les commerçants
Question orale sans débat sur les délégations de service public et les remontées mécaniques
Question orale sans débat sur l'application de l'article 121 de la loi de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer
Question orale sans débat sur le financement du canal Seine-Nord Europe
Question orale sans débat sur la police aux frontières à Wallis-et-Futuna
Question orale sans débat sur le tourisme numérique dans les colonies israéliennes des territoires palestiniens occupés
Question orale sans débat sur le devenir de la section consulaire du Luxembourg
Question orale sans débat sur le Fonds européen d'aide aux plus démunis
Question orale sans débat sur la délivrance de la carte nationale d'identité
Question orale sans débat relative aux précisions sur le devenir d'atout France
Question orale sans débat sur la prescription de compléments alimentaires
Question orale sans débat sur l'offre publique de soins dans l'arrondissement de Montbrison
Question orale sans débat sur le zonage des médecins généralistes
Question orale sans débat sur le maintien de la maternité du centre hospitalier de Dinan
Question orale sans débat sur la création de places supplémentaires dans les établissements publics accueillant des personnes âgées dépendantes
Question orale sans débat sur la nécessité de reconnaissance des auxiliaires de vie
Question orale sans débat sur l'application du plan pauvreté en outre-mer
Question orale sans débat sur l'inscription de la verrerie de Givors sur la liste des sites amiantés
Question orale sans débat sur le financement de la formation de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat
Question orale sans débat sur la suspension des financements de la formation des artisans
Question orale sans débat sur l'avenir des conseillers techniques sportifs
Question orale sans débat sur le procès pénal de l'amiante
Question orale sans débat sur l'augmentation drastique des droits d'inscription à l'université pour les étudiants étrangers extra-européens
Question orale sans débat sur le double cursus médecine-sciences
Question orale sans débat sur les sorties pédagogiques des élèves scolarisés en milieu rural
Question orale sans débat sur l'extension de l'obligation scolaire
Question orale sans débat sur la nécessité de l'enseignement du clitoris dans les programmes scolaires
Question orale sans débat sur le paiement des aides de la politique agricole commune
Question orale sans débat sur le programme leader 2014-2020
Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.