Interventions de M. Jean-Michel ARNAUD (mardi 6 février 2024)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Question orale sans débat relative à l'exploitation des friches minières et la poursuite des objectifs énergétiques européens

Question orale sans débat sur le transport d'instruments de musique par le réseau SNCF

Question orale sans débat sur l'assouplissement des modalités du transfert obligatoire de la compétence eau et assainissement

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.