Interventions de M. Bernard ANGELS

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2011

première lecture

[n° 2010-1657 (18, 19 novembre et 3 décembre 2010)]

Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Première partie :

Articles additionnels après l'article 6

Soutient l'amendement n° I-230 de Mme Nicole Bricq (augmentation de l'impôt sur les sociétés pour les entreprises dont le chiffre d'affaires est supérieur à 15 millions d'euros) ; rejeté. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

Gestion des finances publiques et des ressources humaines - Compte spécial : Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics - Compte spécial : Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés - Compte spécial : Gestion du patrimoine immobilier de l'État :

Son intervention. (texte intégral du JO)