Réunion du mercredi 1 juillet 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense - Audition de l'Amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la Marine
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées
Réunion du mercredi 3 juin 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Actualisation de la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 - Audition du Général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air
Réunion du mercredi 27 mai 2015
CE Autorités administratives indépendantes
Constitution
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La nouvelle croissance chinoise et ses conséquences - Table ronde
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Renseignement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation de l'arrangement concernant les services postaux de paiement et approbation de la Convention postale universelle - Examen du rapport et des textes de la commission
Prévention des conflits dans le Golfe de Guinée - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 8 avril 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation du protocole entre la France et le conseil des ministres de la République d'Albanie portant sur l'application de l'accord entre la Communauté européenne et la République d'Albanie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier - Examen du rapport et du texte de la commission
Audition du général Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire
Ratification de la convention n° 188 de l'Organisation internationale du travail relative au travail dans la pêche - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Contrôle sur pièces et sur place conduit auprès des ministères chargés des finances et de l'économie, en application de l'article 7 de la loi de programmation militaire du 18 décembre 2013, sur la mise en place des sociétés de projet du ministère de la défense ou, le cas échéant, de solutions alternatives - Communication
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Russie - Audition de Mme Hélène Carrère d'Encausse, secrétaire perpétuel de l'Académie française
Réunion du jeudi 29 janvier 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Thomas Gomart, directeur du développement stratégique de l'Institut français des Relations internationales (IFRI), sur la Russie
Convention n° 181 de l'Organisation internationale du travail relative aux agences d'emploi privées - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme « Action de la France en Europe et dans le monde » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Aide publique au développement » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Environnement et prospective de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Programme « Coordination du travail gouvernemental » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme « Français à l'étranger et affaires consulaires » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Préparation et emploi des forces » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sécurités » - Programme « Gendarmerie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 18 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sécurités » - Programme « Gendarmerie » - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Audition de l'Amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Adhésion de la France au protocole à la convention d'Athènes de 1974 relative au transport par mer de passagers et de leurs bagages- Examen du rapport et du texte de la commission
Approbation des amendements de Manille à l'annexe de la convention internationale de 1978 dite convention STCW et du code STCW- Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de finances pour 2015 - Programme « Equipement des forces » - Mission « Défense » - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement
Loi de finances pour 2015 - Programme « Soutien de la politique de la défense » - Mission « Défense » - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'Administration
Ratification de l'accord entre la France et le Gouvernement du Turkménistan relatif aux services aériens - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 14 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international