Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi renforçant la lutte contre le terrorisme et la sécurité intérieure - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition sur la crise diplomatique dans le Golfe
Réunion du mercredi 24 mai 2017
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail « Vers les 2 % du PIB pour la défense » - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 23 mai 2017
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail « La modernisation de la dissuasion nucléaire » - Examen du rapport d'information
Groupe de travail « Les drones dans les forces armées » - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 25 avril 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Suite de l'examen du projet de rapport
Réunion du mercredi 5 avril 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Examen du projet de rapport
Réunion du mercredi 1 mars 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Fabrice Roussel, vice-président de Nantes métropole, et M. Stéphane Bois, directeur du pôle métropolitain Nantes-Saint-Nazaire
Audition de MM. Fabien Quétier, directeur d'études, et Mathias Prat, directeur de production, du bureau d'études Biotope
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Audition de MM. Jean-François Asmodé (OGE), Pascal Fournier (Grege) et Stéphane Pradon (Egis environnement), de Mme Rebecca Briot et de M. Vincent Guillemot (Dervenn) (sera publiée ultérieurement)
Réunion du mercredi 8 février 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Henri-Michel Comet, préfet de région, et M. Philippe Viroulaud, directeur général adjoint de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, ou DREAL, des Pays de la Loire
Réunion du mardi 7 février 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition commune de M. Alain Bernier, président de la fédération départementale de Loire-Atlantique des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA 44), M. Christophe Sablé, secrétaire général de la chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire, M. Dominique Deniaud, président de la section locale de Loire-Atlantique de la Confédération paysanne, M. Cyril Bouligand et M. Daniel Durand, membres du collectif « Copain 44 »
Audition de MM. Dominique Boschet, président de l'Association contre le survol de l'agglomération nantaise (ACSAN), Guillaume Dalmard et André Taméza, membres de l'association « Des ailes pour l'Ouest »
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Cyberinterférences dans les processus électoraux - Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI)
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne signé le 24 février 2015 pour l'engagement des travaux définitifs de la section transfrontalière de la nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 janvier 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Marc Bouchery, directeur général du syndicat mixte aéroportuaire du Grand Ouest et de M. Jean-Claude Lemasson, maire de Saint-Aignan-de-Grand-Lieu, vice-président de Nantes Métropole et élu du syndicat mixte aéroportuaire du Grand Ouest
Réunion du mardi 17 janvier 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Jean-Paul Naud, co-président et Mme Geneviève Lebouteux, secrétaire du collectif d'élu-e-s doutant de la pertinence de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes (CéDPA) et de M. Christophe Dougé, conseiller régional des Pays de la Loire et adhérent du CéDPA, de M. Julien Durand, administrateur et porte-parole de l'association citoyenne intercommunale des populations concernées par le projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes (ACIPA), de Mme Agnès Belaud, administratrice de l'ACIPA et du CéDPA, et de M. Sylvain Fresneau, président de l'association de défense des exploitants concernés par l'aéroport (ADECA) et adhérent de l'ACIPA
Réunion du jeudi 12 janvier 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Serge Muller, vice-président du comité permanent et président de la commission « Flore », de M. Michel Métais, président de la commission « Faune », et de M. Serge Urbano, secrétaire du comité permanent, du Conseil national de la protection de la nature
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. André Flajolet, Président de la commission environnement et développement durable de l'Association des maires de France, Mme Hermeline Malherbe, Présidente de la commission environnement de l'Association des départements de France, M. Philippe Schmit, secrétaire général de l'Assemblée des communautés de France et M. Hubert Dejean de la Batie, vice-président de la région Normandie en charge de l'environnement, membre de l'Association des régions de France
Réunion du jeudi 22 décembre 2016
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Thierry Dutoit, directeur de recherche en ingénierie écologique au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Mme Claire Etrillard, ingénieure d'études, et M. Michel Pech, géographe ruraliste à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Harold Levrel, chercheur en économie écologique au Centre international de recherche sur l'environnement et le développement (CIRED), et Mme Anne-Charlotte Vaissière, économiste de la biodiversité au Laboratoire montpelliérain d'économie théorique et appliquée (LAMETA)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Audition de Mme Laurence Monnoyer-Smith, commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable du ministère de l'environnement et de la mer
Audition des représentants de la Fédération nationale des chasseurs et de la Fédération nationale de la pêche en France
Audition des représentants de la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme (FNH), Humanité et Biodiversité, la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO), World Wildlife Fund (WWF), Union internationale pour la conservation de la nature (UICN), et France Nature Environnement (FNE)
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de Mme Carole Hernandez-Zakine, manager, responsable du droit de l'agro-écologie à InVivo AgroSolutions
Réunion du mercredi 14 décembre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
« Australie : le rôle de la France dans le nouveau monde » - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 7 décembre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Questions diverses - Programme de travail 2017 de la commission
Réunion du mardi 29 novembre 2016
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Défense » - Programme 144 « Environnement et prospective de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Défense » - Programme 212 « Soutien de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2017 - Audition de l'Amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commission des finances
Loi de finances pour 2017 - Mission « Défense » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
PLF pour 2017 - Mission Aide publique au développement - Audition de Mme Odile Renaud-Basso, directrice générale du Trésor
PLF pour 2017 - Mission défense - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2017 - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général de l'administration
Loi de finances pour 2017 - Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation de l'accord entre la France et le Gouvernement de la République d'Autriche relatif au statut juridique des personnels de l'armée fédérale autrichienne au cours de leur séjour dans la collectivité territoriale française de Guyane - Examen du rapport et du texte de la commission
PLF pour 2017 - Audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Elections présidentielles américaines - Table ronde