Réunion du jeudi 23 juillet 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Table ronde - La différenciation territoriale outre-mer : quel cadre pour le « sur-mesure » ?
Réunion du mardi 21 juillet 2020
commission des affaires sociales
Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission, en nouvelle lecture
Réunion du jeudi 16 juillet 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Bilan d'activité de la délégation
Les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Présentation du rapport
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
commission des affaires sociales
Projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 25 juin 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Table ronde sur le tourisme
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer - Nomination d'un rapporteur et examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 23 juin 2020
commission des affaires sociales
Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Audition de MM. Jean-Louis Rey, président du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (Cades) et Anthony Requin, directeur général de l'Agence France-Trésor
Réunion du mercredi 10 juin 2020
commission des affaires sociales
Gestion de la crise sanitaire et « Ségur de la santé » - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
Réunion du lundi 8 juin 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec M. Ary Chalus, président du conseil régional de la Guadeloupe
Réunion du jeudi 4 juin 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Benoît Vallet, en vue de sa nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) (en téléconférence)
Réunion du mercredi 20 mai 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'urgence économique en outre-mer - Audition de MM. Frédéric Lavenir, président et Matthieu Barrier, directeur adjoint du réseau de l'Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE)
Réunion du jeudi 14 mai 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Réunion du mercredi 13 mai 2020
délégation aux droits des femmes
Audition, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur la lutte contre les violences intrafamiliales
Réunion du mercredi 13 mai 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition, en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur la lutte contre les violences intrafamiliales
Réunion du mercredi 13 mai 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (en téléconférence)
Réunion du jeudi 23 avril 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Audition de Mme Carine Sinaï-Bossou, présidente de l'Association des Chambres de commerce et d'industrie des outre-mer (ACCIOM)
Réunion du mercredi 22 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur la situation et les perspectives des comptes sociaux
Réunion du vendredi 10 avril 2020
commission des affaires sociales
Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées (en téléconférence)
Réunion du jeudi 27 février 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Guy Losbar, premier vice-président du conseil régional de la Guadeloupe, président de la commission ad hoc octroi de mer, et Jean-Louis Boucard, directeur général des services (en visioconférence), et de MM. Denis Céleste, directeur général adjoint des services, en charge du développement économique, et Fritz Jalet, directeur de la fiscalité
Réunion du jeudi 20 février 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude de la délégation sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de M. Arnaud Martrenchar, délégué interministériel à la transformation agricole des outre-mer
Réunion du jeudi 6 février 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition en visioconférence de MM. Olivier Rivière, premier vice-président du conseil régional de La Réunion, et Patrick Guillaumin, directeur général adjoint des affaires européennes, des fonds structurels et de l'expérimentation de la région
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires sociales
Stratégie nationale de prévention et de protection de l'enfance (2020-2022) - Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Réunion du mardi 4 février 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Jean-Pierre Philibert, président de la FEDOM et Laurent Renouf, directeur des affaires économiques et fiscales, Mmes Justine Bertheau, chargée de mission Pacifique et Mélinda Jerco, chargée de mission Antilles Guyane, Saint-Pierre-et-Miquelon à la Fédération des entreprises des outre-mer (FEDOM)
Réunion du jeudi 23 janvier 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Philippe Léglise-Costa, ambassadeur, représentant permanent, Timothée Truelle, conseiller pêche, outre-mer et politique maritime intégrée (pêche et questions outre-mer), Mme Marjorie Thomas, conseillère ACP, M. Florent Guérin, adjoint à la politique régionale de cohésion pour les RUP à la Représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne
Réunion du jeudi 16 janvier 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Jérôme Brouillet et Salvatore Serravalle, secrétaires généraux adjoints des affaires européennes
Réunion du mercredi 4 décembre 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen des amendements
Réunion du jeudi 17 octobre 2019
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commission des affaires sociales
Audition de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, en vue de sa nomination aux fonctions de directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Réunion du jeudi 3 octobre 2019
délégation sénatoriale aux outre-mer
Réunion de programmation des travaux de la délégation pour l'année 2019-2020
Réunion du mercredi 2 octobre 2019
commission des affaires sociales
Santé au travail - Examen du rapport d'information