Réunion du jeudi 18 juillet 2013
commission des affaires sociales
Biologie médicale - Présentation par M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, de l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 17 juillet 2013
commission des affaires sociales
Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 juillet 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Agences régionales de santé - Audition de M. Dominique Bur, préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord, représentant de l'Association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'intérieur
Réunion du mercredi 3 juillet 2013
commission des affaires sociales
Audition de Mme Yannick Moreau, présidente de la commission pour l'avenir des retraites
Réunion du mercredi 26 juin 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Agences régionales de santé - Table ronde avec les syndicats de médecins
Réunion du mercredi 19 juin 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Médicaments génériques - Seconde table ronde consacrée à l'évaluation de la politique française du médicament générique
Réunion du mercredi 5 juin 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Agences régionales de santé (ARS) - Audition de MM. Guy Moulin, président de la Conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers universitaires (CME de CHU), et Frédéric Martineau, président de la conférence des présidents de CME des centres hospitaliers (CME de CH)
Réunion du mercredi 22 mai 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Gérard Roche, président du conseil général de la Haute-Loire, membre du bureau de l'Assemblée des départements de France (ADF)
Réunion du mardi 2 avril 2013
commission des affaires sociales
Sécurisation de l'emploi - Audition des partenaires sociaux : organisations syndicales signataires de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Mission « Travail et emploi » et articles 71 et 72 rattachés - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commission des affaires sociales
Journée nationale du souvenir du 19 mars - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 16 octobre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Réunion du mercredi 10 octobre 2012
commission des affaires sociales
Audition de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage