Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels
Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission des affaires sociales
Organisation de la médecine du travail - Examen du rapport et du texte de la commission en 2e lecture
Réunion du mardi 5 juillet 2011
commission des affaires sociales
Débat d'orientation des finances publiques - Communication
Réunion du lundi 27 juin 2011
commission des affaires sociales
Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission des affaires sociales
Modernisation du congé maternité - Examen du rapport
Réunion du mardi 3 mai 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 12 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 6 avril 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 avril 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 29 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des affaires sociales
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
commission des affaires sociales
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 janvier 2011
délégation sénatoriale à la prospective
Prospective du pacte social dans l'entreprise - Examen en délégation
Réunion du mardi 14 décembre 2010
commission des affaires sociales
Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de l'agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances et article 87 rattaché - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des affaires sociales
Recherches impliquant la personne humaine - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commission des finances
Contrôle budgétaire de la mise en place du revenu de solidarité active - Communication
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commission des affaires sociales
Contrôle budgétaire de la mise en place du revenu de solidarité active - Communication
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 19 octobre 2010
commission des finances
Mise en place du revenu de solidarité active et projet de loi de finances pour 2011 - Audition de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives
Réunion du mardi 19 octobre 2010
commission des affaires sociales
Mise en place du revenu de solidarité active - Audition de M. Marc-Philippe Daubresse, ministre de la jeunesse et des solidarités actives
Réunion du jeudi 14 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. Laurent Rabaté, rapporteur général, Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, et Simon Bertoux, auditeur, de la Cour des comptes
Réunion du jeudi 7 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 5 octobre 2010
commission des affaires sociales
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis