Réunion du mercredi 26 septembre 2012
commission des finances
Entretien du réseau ferroviaire national - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
Réunion du mardi 24 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commission des affaires européennes
Culture - L'influence du droit communautaire sur le financement des services culturels par les collectivités territoriales - Communication de Mme Catherine Morin-Desailly
Réunion du mardi 28 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Mécanisme pour l'interconnexion en Europe- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission du développement durable
Constitution
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission des affaires européennes
Audition de M. Jean-Claude Mignon, président de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Economie, finances et fiscalité - Transports - Energie - Mécanisme pour l'interconnexion en Europe (« Connecting Europe ») (textes E 6760, E 6740, E 6750, E 6751 et E 6788) - Proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai et M. Roland Ries
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Renforcement du contrôle démocratique de la gouvernance économique et budgétaire de l'Union européenne - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour
Réunion du mardi 24 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Développement du réseau transeuropéen de transport - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 -- Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis
Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement
Réunion du mardi 25 octobre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Financement des collectivités territoriales - Audition de M. Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du jeudi 20 octobre 2011
commission des affaires européennes
Droits de plantation de la vigne Communication de M. Gérard César
Nouvelles règles du pacte de stabilité Communication de M. Jean-François Humbert
Réunion du jeudi 6 octobre 2011
commission des affaires européennes
Constitution du bureau de la commission