Réunion du mardi 14 septembre 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Alex Türk, président de la CNIL, sur la protection des données aux niveaux européen et mondial
Audition de M. Alex Türk, président de la CNIL, sur la protection des données aux niveaux européen et mondial
Réforme des systèmes de garantie dans le secteur financier Intervention de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Politique étrangère et de défense Proposition de résolution européenne sur les relations entre l'Union européenne et l'État d'Israël Rapport de M. Robert del Picchia
Réunion du mercredi 16 juin 2010
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Politique étrangère et de défense Service européen pour l'action extérieure (E 5220) Communication de M. Josselin de Rohan
Réunion du mardi 11 mai 2010
commission des affaires européennes
Budget communautaire Audition de M. Alain Lamassoure, Président de la commission des budgets du Parlement européen
Réunion du mercredi 24 février 2010
commission des affaires européennes
Candidature de l'Islande à l'Union européenne Audition de M. Thorir Ibsen, ambassadeur d'Islande en France
Réunion du mercredi 17 février 2010
commission des affaires européennes
Les relations entre l'Union européenne et la Suisse Audition de M. Ulrich Lehner, ambassadeur de Suisse en France
Les relations entre l'Union européenne et la Suisse Audition de M. Ulrich Lehner, ambassadeur de Suisse en France
Les relations entre l'Union européenne et la Suisse Audition de M. Ulrich Lehner, ambassadeur de Suisse en France
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires européennes
Soins de santé transfrontaliers : état des négociations (E 3903) Communication de M. Roland Ries
Soins de santé transfrontaliers : état des négociations (E 3903) Communication de M. Roland Ries
Réunion du mardi 1 décembre 2009
commission des affaires européennes
Eurovignette (texte E 3911) et Systèmes de transport intelligents (texte E 4200) Communication de M. Roland Ries
Eurovignette (texte E 3911) et Systèmes de transport intelligents (texte E 4200) Communication de M. Roland Ries
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commission des affaires européennes
Audition de M. Olli Rehn, commissaire européen chargé de l'élargissement1(*)
Réunion du mercredi 28 octobre 2009
commission des affaires européennes
Accord entre l'Union européenne et les États-Unis sur le transfert de données de messagerie financière (Accord « Swift ») Communication de M. Hubert Haenel