Réunion du mercredi 18 juillet 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur la formation à l'heure du numérique - Présentation du rapport d'information
Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 30 mai 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 février 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 7 février 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Crédits « Presse » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Crédits Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 octobre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rentrée universitaire - Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)