Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Amélioration et sécurisation de l'exercice du droit de préemption - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Espace ferroviaire unique européen - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jean-Claude Volot, médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance
Réunion du mardi 26 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Gestion effective du risque de submersion marine - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
- Intervention 39
- Intervention 40
- Intervention 41
- Intervention 42
- Intervention 43
- Intervention 44
- Intervention 45
Réunion du mardi 12 avril 2011
commission des lois
Gestion effective du risque de submersion marine - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Couverture du territoire en téléphonie mobile - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des affaires sociales
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport - Présentation des conclusions provisoires
Réunion du mardi 25 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 12 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 1 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de MM. Gérard Hamel, président du conseil d'administration, et Pierre Sallenave, directeur général, de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des affaires européennes
Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011, réforme du régime de l'accession à la propriété et réforme de la fiscalité de l'urbanisme - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Réunion du mardi 5 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis