Réunion du mardi 29 septembre 2015
commission des finances
Coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement - Rapport pour avis de M. Dominique de Legge
Réunion du mercredi 16 septembre 2015
commission des finances
Approbation de la décision du Conseil du 26 mai 2014 relative au système des ressources propres de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 2 juillet 2015
commission des affaires européennes
Politique de voisinage - Sommet de Riga sur le Partenariat oriental : rapport d'information de MM. Pascal Allizard, Gérard César, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Claude Requier, André Reichardt et Simon Sutour
Réunion du jeudi 18 juin 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Banque centrale européenne : rapport d'information de M. Éric Bocquet, Mme Fabienne Keller et M. Richard Yung
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commission des finances
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2014 - Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commission des finances
Questions diverses
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commission des finances
Octroi de mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Alain Lamassoure, député européen, membre de la commission des affaires économiques et monétaires, et de M. Jean-Paul Betbèze, économiste
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission des finances
Soutiens à la filière forêt-bois - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes de Mme Évelyne Ratte, présidente de la septième chambre de la Cour des comptes, M. Hervé Durand, directeur général adjoint des politiques agricoles, agroalimentaires et des territoires au ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la forêt, M. Pascal Dupuis, chef du service climat et efficacité énergétique à la direction générale de l'énergie et du climat au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et M. Pierre Angot, sous-directeur de la chimie, des matériaux et des éco-industries au ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des finances
Organisation de l'audition du président de l'Autorité des normes comptables
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des finances
Adaptation et entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts et d'autres dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission des affaires européennes
Environnement - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Sacs en plastique : communication de M. Claude Kern
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission des finances
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen en nouvelle lecture du rapport
Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - Examen en nouvelle lecture du rapport
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2014 - Examen du rapport
Réunion du samedi 6 décembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements aux articles de la seconde partie non rattachés aux crédits des missions
Réunion du mardi 2 décembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Examen des amendements sur les articles 58 à 58 sexies et 59 à 59 quinquies rattachés
Réunion du jeudi 20 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Examen de la motion I-414 tendant à opposer la question préalable
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (et article 47) et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2015 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et compte d'affectation spéciale « Pensions » (et article 65) - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2015 - Programmes « Accès et retour à l'emploi » et « Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi » de la mission « Travail et emploi » (et articles 62 et 63) et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage », programmes « Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail » et « Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail » de la mission « Travail et emploi » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mardi 18 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Culture » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 13 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2015 - Examen des articles précédemment réservés et position de la commission sur la première partie
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative » - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sécurités » (et article 59 septies) et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du jeudi 30 octobre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Enseignement scolaire » (et article 55) - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2015 - Mission « Participations financières de l'Etat » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et articles 48 à 50) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Entrée de la Lituanie dans la zone euro - communication de M. Jean-Claude Requier
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Administration générale et territoriale de l'Etat » (et articles 45 et 46) - Examen du rapport spécial
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (et article 61) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 21 octobre 2014
commission des finances
Loi de finances pour 2015 - Mission « Pouvoirs publics » - Examen du rapport spécial
Réunion du jeudi 16 octobre 2014
commission des affaires européennes
Présentation du programme et des méthodes de travail de la commission