Réunion du mercredi 30 septembre 2020
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance et Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
Réunion du mardi 8 septembre 2020
MI Fonctionnement fédérations sportives
Adoption des conclusions de la mission d'information
Réunion du jeudi 9 juillet 2020
CE Évaluation des politiques publiques face aux pandémies
Audition de Mmes Josiane Chevalier, préfète de la région Grand Est, Brigitte Klinkert, présidente du conseil départemental du Haut-Rhin et ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion chargée de l'insertion, et M. Christophe Lannelongue, ancien directeur de l'ARS Grand Est
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
commission des finances
Situation et perspectives des finances publiques - Audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commission des finances
Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 15 juin 2020
MI Fonctionnement fédérations sportives
Audition de M. André Barbé, président de section à la 3e chambre de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour des comptes : L'État et le mouvement sportif : mieux garantir l'intérêt général (2018) (en téléconférence)
Réunion du mardi 9 juin 2020
MI Compétences des départements
Audition de M. Dominique Bussereau, président de l'Assemblée des départements de France, président du département de Charente-Maritime
Réunion du mardi 2 juin 2020
MI Fonctionnement fédérations sportives
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 7 mai 2020
commission des finances
Audition de M. Jérôme Fournel, directeur général des finances publiques (DGFiP)
Réunion du mercredi 15 avril 2020
commission des finances
Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, sur le deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2020
Réunion du mercredi 4 mars 2020
commission des finances
Organismes extraparlementaires - Communication
Réunion du mercredi 26 février 2020
CS Accélération et simplification de l'action publique
Projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique - Procédure de législation partielle en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 26 février 2020
commission des finances
Audition de M. Thierry Lambert, délégué interministériel à la transformation publique
Contrôle budgétaire - Financement de la vie politique et rôle de la commission nationale de contrôle des comptes de campagne et des financements politiques - Communication
Réunion du mardi 25 février 2020
MI Compétences des départements
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 23 janvier 2020
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. David Caubel, ingénieur des travaux publics, docteur en économie des transports, dans le cadre du suivi du rapport « Nouvelles mobilités »
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Aide publique au développement » et compte de concours financiers (CCF) « Prêts à des États étrangers » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Travail et emploi » (et articles 79 à 82) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 5 novembre 2019
commission des finances
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Conseil et contrôle de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 9 octobre 2019
commission des finances
Évaluation de la transformation de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI) et de la création du prélèvement forfaitaire unique (PFU) - Communication
Réunion du mercredi 2 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil
Réunion du mardi 1 octobre 2019
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics