Réunion du mardi 22 septembre 2015
commission des affaires économiques
Audition de MM. Xavier Beulin, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et Thomas Diemer, président des Jeunes agriculteurs (JA)
Réunion du mercredi 8 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 7 juillet 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commission des affaires économiques
Audition de Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur, sur le rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) : « Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises »
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen du rapport pour avis
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
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- Intervention 20
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- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
- Intervention 32
- Intervention 33
- Intervention 34
- Intervention 35
- Intervention 36
- Intervention 37
- Intervention 38
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. François Gayet, Délégué général du Cercle de l'Industrie
Réunion du mercredi 8 avril 2015
commission des affaires économiques
Conséquences, sur les règles de concurrence, de la concentration des centrales d'achats de la grande distribution, en matière d'approvisionnement de produits agro-alimentaires - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis rendu par l'Autorité de la concurrence
Réunion du jeudi 12 février 2015
délégation aux entreprises
Compte rendu de la réunion de la délégation aux entreprises du 12 février 2015
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Yves Le Gall, candidat proposé aux fonctions de président du Conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES)
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 10 février 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission du développement durable
Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Dispositions applicables aux collectivités territoriales - Audition de MM. Rémy Pointereau et Philippe Mouiller
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 27 janvier 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Henri Malosse, président du Comité économique et social européen (CESE)
Présentation par M. Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (CNAUF), du rapport « La mise en oeuvre du dispositif de mobilisation du foncier public en faveur du logement »
Réunion du mardi 16 décembre 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Nicolas Mouchnino, chargé de mission énergie à l'Union Fédérale des Consommateurs - Que Choisir, et de M. Frédéric Blanc, juriste
Réunion du mardi 9 décembre 2014
commission des affaires économiques
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis