Réunion du mardi 17 juin 2014
commission des finances
Nocivité du diesel pour la santé - Examen des amendements
Réunion du mercredi 11 juin 2014
commission des finances
Nocivité du diesel pour la santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Examen des amendements en vue d'une seconde délibération
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Mission « Sécurités » (et article 74 ter) programmes « Gendarmerie nationale » et « Police nationale », « Sécurité et éducation routières » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (et article 80) et programme « Sécurité civile » - Examen du rapport
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Examen des principaux éléments de l'équilibre- Tome I du rapport général
Réunion du mardi 5 novembre 2013
commission des finances
Loi de finances pour 2014 - Examen du rapport de M. Yvon Collin et Mme Fabienne Keller, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Aide publique au développement » et sur le compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers »
Réunion du mardi 22 octobre 2013
commission des finances
Investissements dans la police et la gendarmerie - Contrôle budgétaire - Communication de M. Jean-Vincent Placé, rapporteur spécial Contrôle budgétaire