Réunion du mardi 28 mai 2024
MI Architectes bâtiments de France
Audition de M. Hugo Franck, président, et Mme Emmanuelle Raoul-Duval, secrétaire générale, du syndicat de l'architecture
Réunion du mercredi 10 avril 2024
MI Architectes bâtiments de France
Audition de représentants d'associations d'élus locaux
Réunion du mercredi 10 avril 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi tendant à préserver l'accès aux pharmacies dans les communes rurales - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 3 avril 2024
MI Architectes bâtiments de France
Audition de M. Albéric de Montgolfier, sénateur, président de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture (CNPA)
Réunion du mercredi 3 avril 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi tendant à préserver l'accès aux pharmacies dans les communes rurales - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 mars 2024
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles - Audition de M. Pascal Cormery, président de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA), et de Mme Christine Dechesne-Céard, directrice de la réglementation de la CCMSA
Réunion du jeudi 14 décembre 2023
délégation aux collectivités territoriales
Examen du rapport relatif au statut de l'élu local portant sur les conditions de facilitation du mandat local et sur l'amélioration des conditions de son exercice
Réunion du jeudi 7 décembre 2023
délégation aux collectivités territoriales
Table-ronde relative à des témoignages d'élus locaux sur l'amélioration des conditions d'exercice des mandats locaux et la réussite de l'après-mandat
Table-ronde réunissant des représentants des associations d'élus locaux sur l'amélioration des conditions d'exercice des mandats locaux et la réussite de l'après-mandat