Interventions en commission de Louis NÈGRE - Session 2015-2016

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 28 septembre 2016

    commission des finances

    Contrôle budgétaire - Financement des infrastructures de transport - Communication

  • Réunion du mercredi 20 juillet 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Bernard Roman, candidat proposé aux fonctions de Président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)

    Bilan de l'application de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 juin 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Alerte et prévention des risques en France - Audition conjointe de MM. Ludovic Blay, Patrick Chassagneux, Philippe Le Moing-Surzur, Stéphane Pénet et Hervé Vanlaer

  • Réunion du jeudi 23 juin 2016

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Déplacement à Strasbourg des 6 et 7 juin : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Pascal Allizard, René Danesi, Mme Fabienne Keller et M. Claude Kern

    Transports - Paquet ferroviaire : communication de MM. Michel Delebarre et Louis Nègre

  • Réunion du mercredi 22 juin 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Élisabeth Borne, Présidente-Directrice générale de la RATP

  • Réunion du mercredi 8 juin 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Émissions des véhicules à moteur diesel - Communication

  • Réunion du mardi 24 mai 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Patrick Jeantet, candidat proposé aux fonctions de Président délégué du directoire de la SNCF

  • Réunion du mardi 17 mai 2016

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les parlementaires européens français

  • Réunion du jeudi 12 mai 2016

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Système financier parallèle : rapport d'information et avis politique de M. François Marc

    Politique de coopération - Révision de la politique européenne de voisinage (volet concernant la Méditerranée) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Louis Nègre et Simon Sutour

  • Réunion du mercredi 11 mai 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Modalités de création d'une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue - Examen du rapport et du texte de la commission

    Renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 avril 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Bilan annuel de l'application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 6 avril 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Exemption du cristal de la directive « limitation de l'utilisation de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques » - Examen de la proposition de résolution européenne

  • Réunion du mardi 5 avril 2016

    commission des affaires européennes

    Politique commerciale - Audition de M. Jean-Luc Demarty, directeur général du commerce (DG TRADE) à la Commission européenne

  • Réunion du mercredi 30 mars 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Guillaume Pepy, Président-directeur général de SNCF Mobilités, et de M. Jacques Rapoport, Président-directeur général de SNCF Réseau

  • Réunion du mercredi 16 mars 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean-Christophe Niel, candidat proposé aux fonctions de Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

  • Réunion du mercredi 2 mars 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Economie bleue - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 février 2016

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs

  • Réunion du mercredi 20 janvier 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Prévention et lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission conjointe relative à la sécurité dans les gares - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 13 janvier 2016

    commission des lois

    Mission conjointe relative à la sécurité dans les gares - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 16 décembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Lutte contre le gaspillage alimentaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 décembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Maintenir et développer sur l'ensemble du territoire national une offre de transport ferroviaire régional de qualité - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 1 décembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique

  • Réunion du jeudi 26 novembre 2015

    commission des affaires européennes

    Institutions européennes - Rencontre avec la commission des affaires européennes du Sénat italien : rapport d'information de MM Jean Bizet, Michel Billout, Mmes Pascale Gruny, Gisèle Jourda, MM. Jean-Yves Leconte, Didier Marie, Yves Pozzo di Borgo, Jean-Claude Requier et Simon Sutour

    Politique de coopération - Activités de l'Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée : communication de M. Louis Nègre

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Prévention des risques - Météorologie » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 19 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Déplacement dans le sud-est de la France, à la suite des inondations - Communication

    Déplacement en Chine - Communication

  • Réunion du mardi 17 novembre 2015

    commission des affaires européennes

    Environnement-Énergie - Audition de M. Miguel Arias Cañete, commissaire européen chargé de l'action pour le climat et l'énergie

  • Réunion du mardi 17 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »

  • Réunion du mardi 17 novembre 2015

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Miguel Arias Canete, commissaire européen « Action climat et énergie »

  • Réunion du jeudi 12 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Loi de finances pour 2016 - Crédits Biodiversité - Transition énergétique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 5 novembre 2015

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité - Mise en oeuvre du Plan d'investissement pour l'Europe : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie

  • Réunion du jeudi 5 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Alexandre de Juniac, Président-directeur général du groupe Air France-KLM

  • Réunion du mercredi 4 novembre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports ferroviaires et fluviaux » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports routiers » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Communication

    Instaurer des contrats territoriaux de développement rural - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 octobre 2015

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mesures des émissions des véhicules à moteur diesel - Table ronde