Interventions en commission de Louis NÈGRE - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant réforme ferroviaire

  • Réunion du jeudi 10 juillet 2014

    commission du développement durable

    Proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 9 juillet 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen des amendements aux textes de la commission

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission du développement durable

    Péage de transit poids lourds - Communication

    Réforme ferroviaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France (RFF)

    Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

  • Réunion du mercredi 11 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique - Audition de M. Jean-Louis Bal, Président du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

  • Réunion du mercredi 4 juin 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pépy, président de la SNCF

    Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 3 juin 2014

    commission du développement durable

    Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 27 mai 2014

    commission du développement durable

    Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission du développement durable

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 6 mai 2014

    commission du développement durable

    Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international

  • Réunion du mardi 6 mai 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Conférence de Paris 2015 sur le climat - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

  • Réunion du mardi 29 avril 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    commission du développement durable

    Déplacement d'une délégation de la commission au Québec du 23 au 27 septembre 2013 - Examen du rapport d'information

    Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Demande de saisine pour avis, nomination d'un rapporteur pour avis et examen du rapport verbal

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. Dominique Bussereau, ancien secrétaire d'État chargé des transports

  • Réunion du mardi 15 avril 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. Thierry Mariani, ancien ministre chargé des transports du 14 novembre 2010 au 10 mai 2012

  • Réunion du mardi 18 février 2014

    commission du développement durable

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 12 février 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Yvin, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 11 février 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

  • Réunion du mardi 4 février 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 29 janvier 2014

    commission du développement durable

    Mise en oeuvre par la France du paquet énergie-climat - Audition de MM. Christian Descheemaeker, président de chambre, Arnold Migus, Jacques Rigaudiat et Henri Paul, conseillers maîtres à la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 21 janvier 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. François Bergère, directeur de la mission d'appui aux partenariats public-privé, ministère de l'économie et des finances, et de M. Antoine Tardivo, directeur de projets

  • Réunion du mercredi 8 janvier 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition des représentants d'Écomouv'

  • Réunion du mercredi 11 décembre 2013

    commission du développement durable

    Transition énergétique dans les transports - Audition de MM. Bruno Duchemin et Sébastien Genest, rapporteurs du Conseil économique, social et environnemental

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    commission du développement durable

    Conférence de Varsovie sur le changement climatique - Communication

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2014 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis

    Prévention et protection contre les inondations - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2014 -Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » - Examen du rapport pour avis

    Prévention et protection contre les inondations - Examen du rapport et du texte de la commission

    Réalisation et exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour2014 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Audition de MM. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission du développement durable

    Mission de préfiguration du Commissariat général à l'égalité des territoires - Audition de M. Eric Delzant, délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission du développement durable

    Enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 relative à la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mardi 1 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie