Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission du développement durable
Péage de transit poids lourds - Communication
Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commission du développement durable
Déplacement d'une délégation de la commission au Québec du 23 au 27 septembre 2013 - Examen du rapport d'information
Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - Demande de saisine pour avis, nomination d'un rapporteur pour avis et examen du rapport verbal
Réunion du mercredi 5 février 2014
commission du développement durable
Audition de M. Pascal Berteaud, directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Réunion du mardi 21 janvier 2014
commission du développement durable
Loi Littoral - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 8 janvier 2014
commission du développement durable
Reconfiguration du canal Seine-Nord-Europe - Audition de M. Rémi Pauvros, député
Réunion du mardi 26 novembre 2013
commission du développement durable
Loi de finances pour 2014 - Mission « Ecologie », crédits « Protection de l'environnement et prévention des risques » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 19 novembre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Jean-Marc Lacave, candidat désigné aux fonctions de président-directeur général de Météo-France
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission du développement durable
Déchets : filières REP et écoconception - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission du développement durable
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis