Interventions en commission de Catherine MORIN-DESAILLY - Session 2017-2018

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 26 septembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Pierre Bühler, président de l'Institut français

    Communication de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente, sur le colloque du 12 juillet 2018 relatif à l'avenir de l'audiovisuel public

    Communications diverses

  • Réunion du mercredi 26 septembre 2018

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information

  • Réunion du mercredi 19 septembre 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Désignation des candidats à la commission mixte paritaire

  • Réunion du mercredi 25 juillet 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information sur le mécénat - Présentation du rapport d'information

    Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du rapport d'information

    Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information sur les établissements publics de coopération culturelle - Présentation du rapport

    Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

    Proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 28 juin 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du mercredi 27 juin 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Maxime Saada, président du directoire du groupe Canal Plus

    Mission d'information sur la formation à l'heure du numérique - Présentation du rapport d'information

    Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 juin 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi)

    Communication de la mission d'information sur l'état du système éducatif en Guyane

    Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 19 juin 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du mercredi 13 juin 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Table ronde avec les représentants du Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN), du Syndicat de la presse quotidienne régionale (SPQR) et de Reporters sans frontières (RSF)

    Proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations - Table ronde avec les responsables de l'information de France Télévisions, M6, CNews, France 24, Europe 1 et Franceinfo

  • Réunion du mercredi 6 juin 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Patrick Bauret, secrétaire général de la Fédération des travailleurs des industries du livre, du papier et de la communication (FILPAC-CGT), M. Pascal Lefèbvre, secrétaire fédéral, administrateur de la Fédération, et M. Pascal Le Boulc'h, membre du Bureau fédéral, responsable fédéral de la communication et de la vie syndicale

    Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France

  • Réunion du mercredi 30 mai 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications diverses

    Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 23 mai 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. José Ferreira, président des Messageries lyonnaises de presse (MLP)

    Nomination de rapporteurs pour avis

    Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 16 mai 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Application des lois au 31 mars 2018 - Communication

    Audition de M. Éric Fottorino, directeur de la publication de l'hebdomadaire « Le 1 », dans le cadre du suivi par la commission de la situation de la distribution de la presse

    Audition de M. Nicolas Sauzay, président de la coopérative des magazines, actionnaire à 75 % de Presstalis

    Audition de Mme Céline Calvez, députée, et M. Régis Marcon, cuisinier restaurateur, sur leur rapport sur la voie professionnelle scolaire : « Viser l'excellence », remis au ministre de l'éducation nationale le 22 février 2018

    Demandes de saisine pour avis

    Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis

    Situation de la distribution de la presse - Audition de M. Marc Schwartz

  • Réunion du jeudi 19 avril 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    « L'action du CSA sur les droits des femmes - bilan et perspectives » - Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

  • Réunion du jeudi 19 avril 2018

    délégation aux droits des femmes

    Audition de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur le bilan et les perspectives de l'action du CSA sur les droits des femmes

  • Réunion du mercredi 18 avril 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition sur le patrimoine et le rôle des architectes des bâtiments de France

    Organismes extraparlementaires - Désignation

  • Réunion du mercredi 11 avril 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Thierry Damerval, président-directeur général de l'Agence nationale de la recherche

    Communications diverses

  • Réunion du mardi 3 avril 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Fausses informations « fake news » - Diffusion d'un message et audition

  • Réunion du mardi 3 avril 2018

    commission des lois

    Fausses informations « fake news » - Diffusion d'un message et audition

  • Réunion du mercredi 21 mars 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport « Voyage au pays des bibliothèques, Lire aujourd'hui, Lire demain... »

  • Réunion du mardi 20 mars 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    « Pour un nouveau modèle de financement de l'audiovisuel public : trois étapes pour aboutir à la création de « France Médias » en 2020 » - Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Pierre Leleux et André Gattolin

  • Réunion du mercredi 14 mars 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Réseau culturel extérieur de la France - Audition de M. Pierre Vimont, ambassadeur de France

  • Réunion du mercredi 14 mars 2018

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Réseau culturel extérieur de la France - Audition de M. Pierre Vimont, ambassadeur de France

  • Réunion du mercredi 7 mars 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des instances de régulation et de contrôle

    Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des professionnels

  • Réunion du mercredi 7 mars 2018

    commission des lois

    Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des instances de régulation et de contrôle

    Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des professionnels

  • Réunion du mercredi 21 février 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications diverses

    Conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif - Présentation du rapport d'information

    Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 14 février 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Jean-Pierre Roger, président, et Guy Delivet, directeur général, du Conseil supérieur des messageries de presse (CSMP)

    Audition de Mme Élisabeth Flüry-Hérard, présidente de l'Autorité de régulation et de la distribution de la presse (ARDP)

  • Réunion du mardi 13 février 2018

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants

  • Réunion du mercredi 7 février 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen d'amendements du Gouvernement

    Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen des amendements au texte de la commission

    Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 31 janvier 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    « Un nouveau baccalauréat pour construire le lycée des possibles » - Audition de M. Pierre Mathiot, professeur des universités en science politique à Sciences Po Lille

    Audition de Mme Michèle Benbunan, présidente-directrice générale de Presstalis

  • Réunion du mardi 30 janvier 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 24 janvier 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 janvier 2018

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Antoine Petit, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Centre national de recherche scientifique (CNRS)

    Audition de M. Tony Estanguet, co-président du comité de candidature Paris 2024

    Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination de M. Antoine Petit aux fonctions de président du CNRS

  • Réunion du mercredi 20 décembre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communication diverse

    Conclusions du groupe de travail sur les normes sportives applicables aux collectivités territoriales - Communication

    Organismes extraparlementaires - Désignation

    Projet de « maison commune de la musique » - Audition de M. Roch-Olivier Maistre

  • Réunion du mercredi 13 décembre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Nomination d'un rapporteur

    Nomination d'un rapporteur pour avis

    Plan national en faveur des nouveaux espaces protégés - Audition de M. Yves Dauge

    Programme de contrôle de la commission pour le premier semestre 2018

  • Réunion du mercredi 6 décembre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition conjointe de MM. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU) et Philippe Vincent, secrétaire général adjoint du syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)

    Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition conjointe des organisations d'étudiants

  • Réunion du mercredi 29 novembre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Nomination d'un rapporteur

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Crédits « Presse » - Examen du rapport pour avis

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 22 novembre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2018 - Examen d'un amendement sur la première partie

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis - Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et Campus France pour la période 2017-2020 - Communication - Examen de l'avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 novembre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Hommage à Jack Ralite

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Crédits Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 8 novembre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et Campus France pour la période 2017-2020 - Audition de Mme Béatrice Khaiat, directrice générale de Campus France

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 7 novembre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  • Réunion du mercredi 25 octobre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

  • Réunion du mercredi 18 octobre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi de finances pour 2018 - Désignation des rapporteurs pour avis

    Rentrée universitaire - Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)

  • Réunion du mercredi 11 octobre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Jean-Marc Huart, directeur général de l'enseignement scolaire, et Xavier Turion, adjoint au directeur général, au ministère de l'éducation nationale

  • Réunion du jeudi 5 octobre 2017

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Constitution du bureau