Réunion du mercredi 16 avril 2014
commission des affaires sociales
Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires -Examen du rapport et du texte de la commission
Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2014
commission des affaires sociales
Choix libre et éclairé d'une assistance médicalisée pour une fin de vie digne- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 28 janvier 2014
commission des affaires sociales
Coopération entre professionnels de santé - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 14 janvier 2014
commission des affaires sociales
Moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé ou sur leur regroupement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 décembre 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Agences régionales de santé - Audition de M. Didier Tabuteau, responsable de la chaire santé à Sciences Po
Agences régionales de santé - Audition de M. Paul Castel, directeur général de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur (Paca)
Réunion du mercredi 4 décembre 2013
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Table ronde réunissant les organisations syndicales nationales présentes au comité national de concertation des agences régionales de santé
Réunion du mercredi 4 décembre 2013
commission des affaires sociales
Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 14 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements en vue d'une seconde délibération
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 22 octobre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre chargée des personnes âgées et de l'autonomie, et Dominique Bertinotti, ministre chargée de la famille
Loi de financement de la sécurité sociale 2014 - Avenir et justice du système de retraites - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Pierre Mayeur, directeur, de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
Réunion du mardi 15 octobre 2013
commission des affaires sociales
Economie sociale et solidaire - Examen du rapport pour avis
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Dominique Martin, directeur des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts)