Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 25 et 26 juin
Réunion du mercredi 10 juin 2015
commission des lois
Nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 février 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Réunion commune avec la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale et les membres français du Parlement européen
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires européennes
Economie, finances et fiscalité - Plan d'investissement pour l'Europe : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean-Paul Emorine et Didier Marie
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Proposition de directive relative à la création d'un PNR européen - Proposition de résolution européenne de M. Simon Sutour
Réunion du mardi 3 février 2015
commission des lois
Inscrire les principes fondamentaux de la loi du 9 décembre 1905 à l'article 1er de la Constitution - Examen des amendements
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de S.E. Mme Sanita Pavïuta-Deslandes, ambassadeur de Lettonie en France
Réunion du mercredi 21 janvier 2015
commission des affaires européennes
Environnement - Suivi des résolutions européennes du Sénat - Sacs en plastique : communication de M. Claude Kern
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des lois
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 27 novembre 2014
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Proposition de résolution européenne relative au traité de libre-échange transatlantique (TTIP) - Examen du rapport de M. Michel Billout
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Paquet « croissance, emploi, investissement » - Avis politique de MM. Didier Marie et Jean-Paul Emorine
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commission des lois
Loi de finances pour 2015 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Évolution du régime de la fiscalité des entreprises en Irlande - Communication de M. Jean Bizet
Justice et affaires intérieures - Surveillance des frontières et sauvetage des migrants en Méditerranée (Opération Triton) - Communication de M. André Reichardt
Réunion du mercredi 22 octobre 2014
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Entrée de la Lituanie dans la zone euro - communication de M. Jean-Claude Requier