Réunion du mercredi 23 septembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français - Examen du rapport et du texte de la commission
Approbation du protocole additionnel à la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mai 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Mme Myriam Benraad, chercheuse affiliée au CERI et associée à l'Institut de recherches et d'études sur le monde arabe et musulman (IREMAM) : Sunnites et chiites au prisme de Daesh
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Renseignement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Contrôle sur pièces et sur place conduit auprès des ministères chargés des finances et de l'économie, en application de l'article 7 de la loi de programmation militaire du 18 décembre 2013, sur la mise en place des sociétés de projet du ministère de la défense ou, le cas échéant, de solutions alternatives - Communication
Réunion du mardi 24 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du mercredi 18 mars 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Baptiste Mattéi, ambassadeur, représentant permanent de la France à l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Ratification du protocole n° 15 portant amendement à la convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 17 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Chine - Audition de M. Jean-Luc Domenach, directeur de recherche au CERI-Sciences Po
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Chine - Audition du Professeur François Godement
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Russie - Audition de Mme Hélène Carrère d'Encausse, secrétaire perpétuel de l'Académie française
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Thomas Gomart, directeur du développement stratégique de l'Institut français des Relations internationales (IFRI), sur la Russie