Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Table ronde sur la jeunesse
Réunion du mardi 8 juillet 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 juillet 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Examen du rapport d'information de MM. Jacques Legendre et Jacques-Bernard Magner, rapporteurs sur la mise en oeuvre de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009 tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d'association lorsqu'elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence- Réunion commune avec la commission de la Culture, de l'éducation et de la communication
Réunion du mardi 24 juin 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Benoît Hamon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 4 juin 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ÉSPÉ) - Présentation du rapport d'information et demande d'autorisation de publication
Réunion du mardi 29 avril 2014
délégation aux droits des femmes
Stéréotypes dans les manuels scolaires - Table ronde
Réunion du mercredi 5 février 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt -Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 21 janvier 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen des amendements
Réunion du mercredi 15 janvier 2014
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Liberté de choix des maires quant à l'organisation des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 9 janvier 2014
MCI sur l'accès aux documents administratifs
Audition de M. Jacques Chevallier, professeur émérite de droit public à l'université Panthéon Assas (Paris II), Directeur du Centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques (Cersa)
Réunion du mardi 19 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Mission « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 novembre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2014 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 30 octobre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Réunion du mardi 29 octobre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Henri Nallet, président de l'Observatoire national de l'enseignement agricole (ONEA) sur la concertation, relative à l'enseignement agricole, préparatoire à la loi d'avenir sur l'agriculture
Audition de M. Hubert Allier, vice-président de la Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA)
Audition de M. Jean-Pierre Duport, préfet, co-président du groupe d'élaboration de la Charte État, collectivités, associations