Réunion du mercredi 26 septembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Florian Salazar-Martin, vice-président en charge de la commission politiques culturelles et territoires, Jean-François Burgos, vice-président en charge des commissions cinéma et musiques actuelles, et Gérard Chambon, membre du bureau de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC)
Réunion du jeudi 20 septembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Création des emplois d'avenir - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 23 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 19 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Charles Biétry, vice-président de la chaîne BeIN Sport
Réunion du mardi 26 juin 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur la carte scolaire - Présentation du rapport et autorisation de publication
Réunion du mercredi 30 mai 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du rapport
Réunion du mercredi 30 mai 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision - Application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009 - Examen du rapport
Réunion du mardi 13 mars 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Table ronde avec les représentants d'associations
Réunion du mercredi 29 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Xavier Patier, directeur de l'information légale et administrative (DILA) des services du Premier ministre
Réunion du mercredi 29 février 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Droits des malades et à la fin de vie - Audition de M. Régis Aubry, président de l'Observatoire national de la fin de vie
Réunion du mercredi 15 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Henri Loyrette, président du musée du Louvre
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen des rapports pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen des rapports pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative