Réunion du mercredi 26 septembre 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Florian Salazar-Martin, vice-président en charge de la commission politiques culturelles et territoires, Jean-François Burgos, vice-président en charge des commissions cinéma et musiques actuelles, et Gérard Chambon, membre du bureau de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC)
Réunion du jeudi 19 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Didier Salzgeber, coordinateur du Comité national de liaison des établissements publics de coopération culturelle (EPCC)
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Charles Biétry, vice-président de la chaîne BeIN Sport
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire relative à la responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs
Réunion du mercredi 15 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Évolution des pratiques culturelles des Français depuis 1973 - Audition de M. Olivier Donnat, chargé de recherche au Département des études, de la prospective et des statistiques (DEPS) du ministère de la culture et de la communication
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Mission Sport, jeunesse et vie associative - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 22 novembre 2011
Mission commune d'information sur la taxe professionnelle
Audition de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. David Douillet, ministre des sports
Réunion du mardi 18 octobre 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Art contemporain - Examen du rapport d'information