Réunion du mardi 18 février 2025
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Réunion du mercredi 5 février 2025
commission des affaires européennes
Reconnaissance par l'Union européenne de la catégorie des entreprises de taille intermédiaire (ETI) - Examen du rapport
Réunion du mercredi 5 février 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi portant diverses mesures visant à adapter le fonctionnement des instances de gouvernance des chambres d'agriculture et de la mutualité sociale agricole - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 30 janvier 2025
commission des affaires européennes
« IA : enjeux et perspectives pour les droits humains » : audition de MM. Bernard Benhamou et Jean-Marie Cavada
Réunion du jeudi 30 janvier 2025
délégation sénatoriale à la prospective
« IA : enjeux et perspectives pour les droits humains » : audition de MM. Bernard Benhamou et Jean-Marie Cavada
Réunion du mercredi 29 janvier 2025
commission des affaires économiques
Proposition de loi relative à l'exercice de la démocratie agricole - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 janvier 2025
commission des affaires économiques
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 décembre 2024
commission des affaires économiques
Communication en vue de la sollicitation de l'avis de l'Autorité de la concurrence sur le fonctionnement du marché français de l'agroéquipement
Programme « Territoires d'industrie » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs
Réunion du mercredi 4 décembre 2024
commission des affaires économiques
Proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 novembre 2024
commission des affaires économiques
Audition de Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 30 octobre 2024
commission des affaires économiques
Situation des filières du cognac et de l'armagnac - Audition de MM. Jérôme Delord, président du bureau national interprofessionnel de l'armagnac (BNIA), Florent Morillon, président du bureau national interprofessionnel du cognac (BNIC), Anthony Brun, représentant au sein du BNIC de la famille de la viticulture, et Nicolas Ozanam, délégué général de la fédération des exportateurs de vins et de spiritueux (FEVS)
Réunion du mercredi 16 octobre 2024
commission des affaires économiques
Politiques publiques de contrôle du traitement des eaux minérales naturelles et de source - Examen du rapport d'information