Réunion du lundi 26 septembre 2022
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2023- Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique chargé des comptes publics
Réunion du jeudi 22 septembre 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur les impacts de l'alimentation ultra-transformée
Réunion du mardi 19 juillet 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'Office procède à la nomination de son Bureau
Présidence de M. Pierre Henriet, député, président de l'Office
Réunion du jeudi 9 juin 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'un rapport d'étape sur les effets indésirables des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français (Gérard Leseul, député, Sonia de La Provôté et Florence Lassarade, sénatrices, rapporteurs)
Réunion du mercredi 8 juin 2022
commission des finances
Contrôle budgétaire - Comparaison européenne des conditions de travail et de rémunération des enseignants - Communication
Réunion du jeudi 17 mars 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen des conclusions de l'audition publique sur la gestion de l'eau
Réunion du mercredi 9 mars 2022
commission des finances
Contrôle budgétaire _ Situation financière et perspectives de la SNCF_ Communication
Réunion du mercredi 9 mars 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur la « science ouverte »
Réunion du jeudi 3 mars 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen des conclusions de l'audition publique sur les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap (Huguette Tiegna, députée, rapporteure)
Examen du rapport sur la préparation du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (Émilie Cariou, députée, et Bruno Sido, sénateur, rapporteurs)
Réunion du mercredi 23 février 2022
commission des finances
Mesures de soutien à l'industrie aéronautique - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes de Mme Françoise Bouygard, conseillère maître à la Cour des comptes, et de MM. Pierre Bourlot, délégué général du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales (GIFAS), Marwan Lahoud, président exécutif de Ace capital partners et Pierre Moschetti, sous-directeur de la construction aéronautique à la direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Réunion du jeudi 17 février 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion avec le conseil scientifique, sur le thème : « La culture scientifique et l'éducation à la science »
Réunion du jeudi 10 février 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur les aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau
Réunion du jeudi 10 février 2022
délégation sénatoriale à la prospective
Audition publique sur les aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau
Réunion du mercredi 9 février 2022
commission des finances
Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du jeudi 3 février 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur l'évolution du virus SARS-Cov-2 et de l'immunité (Jean-François Eliaou, Gérard Leseul, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, rapporteurs)
Examen de la note scientifique sur le microbiote intestinal (Philippe Bolo, député, rapporteur)
Réunion du mardi 1 février 2022
commission des finances
Résultats de l'exercice 2021 et premiers éléments de l'exécution 2022 - Audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics
Réunion du jeudi 20 janvier 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique sur les neurotechnologies (Patrick Hetzel, député, rapporteur)
Examen des conclusions de l'audition publique sur la stratégie quantique de la France (Cédric Villani, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)
Réunion du mardi 14 décembre 2021
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2022 (nouvelle lecture) - Examen du rapport
Réunion du jeudi 2 décembre 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique sur le biomimétisme
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Examen du rapport « Qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ? »
Réunion du mercredi 17 novembre 2021
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (FACÉ) » - Programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie » et « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » - Programmes « Infrastructures et services de transports », « Affaires maritimes » et « Charge de la dette de SNCF Réseau reprise par l'État » - Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » - Programme « Expertise, information géographique et météorologie » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du mercredi 10 novembre 2021
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 9 novembre 2021
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Enseignement scolaire » (et article 42 terdecies) - Examen du rapport spécial
Réunion du mardi 2 novembre 2021
commission des finances
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Sécurités » - Programmes « Gendarmerie nationale », « Police nationale » et « Sécurité et éducation routières » - et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » et Programme « Sécurité civile » - Examen des rapports spéciaux