Réunion du mercredi 16 juillet 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission des affaires économiques
Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires
Réunion du mardi 1 juillet 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 25 juin 2014
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer
Réunion du mardi 17 juin 2014
commission du développement durable
Transition énergique - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Réunion du mardi 17 juin 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Réunion du mercredi 21 mai 2014
MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales
Audition de M. Louis Gallois, auteur du « Pacte pour la compétivité française »
Réunion du mercredi 7 mai 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Pascal Lamy, président d'honneur de « Notre Europe - Institut Jacques Delors »
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Réunion du mercredi 7 mai 2014
MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales
Audition de M. Benjamin Gallezot, adjoint au directeur général, de la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (Dgcis)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Audition de M. Olivier Passet, directeur des synthèses économiques du groupe Xerfi
Réunion du mercredi 30 avril 2014
commission des affaires économiques
Interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 22 avril 2014
MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales
Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social
Audition de M. Jacques Freyssinet, économiste
Réunion du mardi 11 mars 2014
MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales
Constitution
Réunion du mercredi 19 février 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 février 2014
commission des affaires économiques
Accélération des projets de construction - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mardi 11 février 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové
Réunion du mardi 4 février 2014
commission des affaires économiques
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
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- Intervention 9
- Intervention 10
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- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
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- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
Réunion du mardi 26 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement, et ville » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2013
délégation sénatoriale à la prospective
Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Réunion commune des deux ateliers
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mardi 19 novembre 2013
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2014 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
délégation sénatoriale à la prospective
Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Deuxième réunion de l'atelier consacré au projet républicain et à l'avenir de l'Europe
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
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- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
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- Intervention 27
- Intervention 28
Réunion du mercredi 30 octobre 2013
délégation sénatoriale à la prospective
Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Première réunion de l'atelier consacré au projet républicain et à l'avenir de l'Europe
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 22 octobre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen des amendements au texte de la commission
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des affaires économiques
Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 octobre 2013
commission des affaires économiques
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
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- Intervention 4
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- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite et fin de l'examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
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- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission des affaires économiques
Économie sociale et solidaire - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation