• Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires

  • Réunion du mardi 1 juillet 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement

  • Réunion du mercredi 25 juin 2014

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer

  • Réunion du mardi 17 juin 2014

    commission du développement durable

    Transition énergique - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

  • Réunion du mardi 17 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Transition énergétique - Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

  • Réunion du mercredi 21 mai 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Audition de M. Louis Gallois, auteur du « Pacte pour la compétivité française »

  • Réunion du mercredi 7 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Pascal Lamy, président d'honneur de « Notre Europe - Institut Jacques Delors »

    Contrôle de la mise en application des lois - Communication

  • Réunion du mercredi 7 mai 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Audition de M. Benjamin Gallezot, adjoint au directeur général, de la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (Dgcis)

    Audition de M. Olivier Passet, directeur des synthèses économiques du groupe Xerfi

  • Réunion du mercredi 30 avril 2014

    commission des affaires économiques

    Interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 avril 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Audition de M. Jacques Freyssinet, économiste

  • Réunion du mardi 11 mars 2014

    MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales

    Constitution

  • Réunion du mercredi 19 février 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 18 février 2014

    commission des affaires économiques

    Accélération des projets de construction - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mardi 11 février 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

  • Réunion du mardi 4 février 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement, et ville » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Réunion commune des deux ateliers

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mardi 19 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Deuxième réunion de l'atelier consacré au projet républicain et à l'avenir de l'Europe

  • Réunion du mercredi 30 octobre 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Première réunion de l'atelier consacré au projet républicain et à l'avenir de l'Europe

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 22 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen des amendements au texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite et fin de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Économie sociale et solidaire - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation