Réunion du mercredi 6 juillet 2011
commission des affaires sociales
Accompagnement des enfants handicapés scolarisés - Communication
Réunion du mercredi 18 mai 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition conjointe de MM. Bernard Charles, adjoint au maire de Lille chargé de l'emploi et de l'insertion, représentant l'association des maires de France (AMF), Rémi Pauvros, président de la communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre, représentant l'assemblée des communautés de France (AdCF), et Mmes Arlette Arnaud-Landau, vice-présidente de la région Auvergne, et Marie-Laure Meyer, représentante de l'association des régions de France (ARF) au conseil d'administration de Pôle emploi de 2008 à 2010
Réunion du mardi 10 mai 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de MM. Patrick Gille, président de l'Union nationale des missions locales (UNML), Vincent Delpey, secrétaire général, et Mme Karine Brard-Guillet, chargée de mission, du Conseil national des missions locales (CNML)
Réunion du mercredi 4 mai 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Marc Censi, président d'Entreprises, Territoire, Développement
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Présentation des principales dispositions et audition de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée de la santé
Réunion du mercredi 6 avril 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. François-Daniel Migeon, directeur général de la modernisation de l'Etat
Réunion du mercredi 30 mars 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Daniel Delaveau, président de l'assemblée des communautés de France
Réunion du mardi 29 mars 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 23 mars 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Daniel Canepa, préfet de la région Île-de-France et président de l'association du corps préfectoral
Réunion du mardi 8 mars 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Jean-Louis Walter, médiateur de Pôle emploi
Audition de Mme Rose-Marie Van Lerberghe, présidente de la commission sur la territorialisation de Pôle emploi
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission des affaires sociales
Modification de la loi hôpital, patients, santé et territoires - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des affaires sociales
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 8 février 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
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