Réunion du mardi 29 septembre 2009
commission des affaires sociales
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mercredi 8 juillet 2009
commission des affaires sociales
Etat des comptes de la sécurité sociale - Examen du rapport d'information
Nomination de rapporteurs
Réunion du jeudi 2 juillet 2009
commission des affaires sociales
Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)
Réunion du mercredi 1 juillet 2009
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Mission d'information en Grande-Bretagne - Echange de vues
Réunion du mardi 30 juin 2009
commission des affaires sociales
Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. André Gauron et Jean-Philippe Vachia, conseillers maîtres, de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 27 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 14 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 4 mai 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 avril 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 avril 2009
commission des affaires sociales
Loi portant réforme de l'hôpital - Audition de Mmes Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, et Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité