Réunion du mardi 17 septembre 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 23 juillet 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de M. Stéphane Le Moing, président-directeur général de l'Agence de services et de paiement, et de Mme Valérie Isabelle, directrice du développement rural et de la pêche
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de Mme Christine de Mazières, Conseillère-maître à la Cour des comptes, rapporteure générale de la formation décentralisation de la gestion des fonds européens
Réunion du mercredi 3 juillet 2019
MI Sous-utilisation des fonds européens
Audition de MM. Raymond Vall, sénateur du Gers, président de l'Association nationale des pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des pays, Michael Restier, directeur, et Mme Julie Frère, directrice du Pays de Bray
Réunion du mardi 2 juillet 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mardi 2 juillet 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 5 juin 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu par M. Daniel Laurent du déplacement de la délégation en Charente-Maritime et Charente, les 23 et 24 mai 2019
Réunion du mardi 7 mai 2019
commission des affaires économiques
Proposition de résolution européenne sur la réforme de la politique agricole commune (PAC) - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 2 mai 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean Bernard Lévy, candidat proposé à la fonction de président-directeur général d'Électricité de France
Réunion du jeudi 11 avril 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu, par M. Sébastien Meurant, du déplacement de la délégation dans le Val-d'Oise le 14 mars 2019
Réunion du mercredi 3 avril 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires - Proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mars 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires - Proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 7 mars 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu par M. Jackie Pierre du déplacement dans les Vosges
Réunion du mercredi 5 décembre 2018
commission des affaires économiques
Déplacement d'une délégation de la commission en Russie - Communication
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du mardi 13 novembre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Réunion du mardi 30 octobre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du jeudi 25 octobre 2018
délégation aux entreprises
Communication de M. Martial Bourquin sur le déplacement dans le Doubs de la délégation aux entreprises
Réunion du jeudi 11 octobre 2018
délégation aux entreprises
Questions diverses
Communication de Mme Élisabeth Lamure sur les principales dispositions du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) à l'issue de sa première lecture par l'Assemblée nationale
Réunion du mercredi 3 octobre 2018
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste