Réunion du mardi 11 septembre 2012
commission des affaires économiques
Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Examen du rapport
Réunion du mercredi 25 juillet 2012
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, et de Mme Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée chargée de la décentralisation
Réunion du mardi 24 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, accompagné de M. Guillaume Garot, ministre délégué chargé de l'agroalimentaire
Réunion du mardi 24 juillet 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition de M. Stéphane Le Foll, Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Effets des pesticides sur la santé des utilisateurs, de leur famille et des riverains : regards croisés - Table ronde
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général de France Télécom-Orange
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général de France Télécom-Orange
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition de M. Pierre Pernot (Airparif)
Audition de M. Sébastien Picardat (Fédération du négoce agricole)
Audition de Mme Nathalie Gouérec, coordonnatrice du Centre d'étude pour une agriculture durable plus autonome (Cédapa) et de M. Frédéric Darley
Réunion du mardi 17 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 17 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de M. François Houllier, candidat désigné aux fonctions de président de l'Institut national de la recherche agronomique
Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commission du développement durable
Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commission des affaires économiques
Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commission des affaires économiques
Déplacement d'une délégation en Allemagne, dans les Länder de Bavière, de Berlin et du Brandebourg - Examen du rapport d'information
Proposition de loi visant à abroger la loi relative à la majoration des droits à construire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 juillet 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Pesticides, santé et prévention des risques professionnels - Table ronde
Réunion du mercredi 27 juin 2012
commission des affaires économiques
Réforme de la politique commune de la pêche- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 26 juin 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition M. Christophe Hillairet, président de la Chambre interdépartementale d'agriculture d'Île-de-France
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Audition Mme Marie-Monique Robin, journaliste, réalisatrice du film « Notre poison quotidien »
Réunion du mardi 12 juin 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition de M. Jean-Marie Pelt, professeur émérite des universités en biologie végétale, président de l'Institut Européen d'Ecologie (IEE)
Audition du Dr Nadine Houedé, oncologue à l'Institut Bergonié (Centre régional de lutte contre le cancer de Bordeaux et du Sud-Ouest)
Réunion du mardi 5 juin 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition de M. François Veillerette, porte-parole de l'association Générations futures, et Mme Nadine Lauverjat, chargée de mission
Audition de M. Jean-Denis Combrexelle, directeur général du travail au ministère du travail, et de Mme Patricia Le Frious, chargée de mission sur les équipements de protection individuelle
- Intervention 1
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- Intervention 10
Audition de MM. Philippe Guichard et Patrice Marchand [Institut technique de l'agriculture biologique (ITAB)]
Réunion du mardi 29 mai 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition de Mme Béatrice Dingli, directrice générale et de M. Guy Vernerey, chef de projet du fonds d'assurance formation VIVEA
Audition de Mme Ellen Imbernon, directrice du département santé-travail, de M. Johan Spinosi, chargé de l'évaluation des expositions, et de Mme Béatrice Geoffroy-Perez, coordinatrice du programme Coset, de l'Institut de Veille Sanitaire (InVS)
Audition de Monsieur Christian Huygues, directeur scientifique adjoint de l'Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)
Réunion du mardi 24 avril 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition de M. Didier Marteau, président de la chambre d'agriculture de l'Aube, co-président de la commission environnement de l'Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture (APCA)
- Intervention 1
- Intervention 2
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- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
Audition de M. Pascal Ferey, vice-président de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (F.N.S.E.A.), président de la commission environnement de la F.N.S.E.A., de M. Cédric Poeydomenge, directeur-adjoint de l'Association Générale des Producteurs de Maïs (AGPM), responsable du service économique et syndical, et de Mme Sophie Metais, chargée de mission environnement réglementation, facteurs de production à l'AGPM
Réunion du mardi 17 avril 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition de M. Alain Chollot, chef du laboratoire de l'évaluation du risque chimique à l'Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS)
Audition de M. André Picot, toxicochimiste, directeur de recherche honoraire au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), expert français honoraires auprès de l'Union européenne pour les produits chimiques en milieu de travail (commission SCOEL à Luxembourg)
Audition de M. Marcel Jeanson et de M. Jean-Philippe Jeanson, agriculteurs
- Intervention 1
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- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Audition de Mme Annie Thébaud-Mony, directeur de recherche honoraire à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), présidente de l'association Henri Pézerat, santé, travail, environnement
Réunion du mardi 10 avril 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition de M. Jérémy Macklin, directeur général adjoint du groupe coopératif « In Vivo », membre de l'organisation professionnelle « Coop de France », et de Mme Irène de Bretteville, responsable des relations parlementaires de l'organisation professionnelle « Coop de France »
- Intervention 1
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- Intervention 9
Audition de M. Vincent Polvèche, directeur du groupement d'intérêt public « GIP Pulvés »
Table ronde sur le régime d'évaluation, d'autorisation et de dérogations applicable aux épandages par aéronefs de produits phytopharmaceutiques
Réunion du mardi 3 avril 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition de M. Joël Guillemain, pharmaco-toxicologue, membre de l'Académie nationale de pharmacie
Audition de M. André Cicollela, chercheur à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS), spécialiste de l'évaluation des risques sanitaires
Réunion du mardi 6 mars 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition de M. Émeric Oudin, PDG de la société Axe environnement et de M. Thierry Metreau, responsable réglementations et prescription
Audition de M. Gérard Pelhate, président, du Pr. Patrick Choutet, médecin national, du Dr. Yves Cosset, médecin-chef de l'échelon national de médecine du travail et de M. Christophe Simon, chargé des relations parlementaires, de la Mutualité sociale agricole (MSA)
Réunion du lundi 5 mars 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de mobilisation du foncier en faveur du logement
Réunion du mardi 28 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Majoration des droits à construire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 21 février 2012
délégation aux collectivités territoriales
Communication de MM. Yves Détraigne et Jacques Mézard sur leur projet de proposition de loi relative à la mutualisation des services dans le cadre intercommunal
Réunion du mercredi 15 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mercredi 15 février 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Constitution du bureau
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 1 février 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Aménagement numérique du territoire - Examen du rapport et du texte de la commission
Dispositions d'ordre cynégétique - Examen des amendements sur le texte de la commission
Réunion du mardi 31 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Politique européenne de cohésion 2014-2020 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Dispositions d'ordre cynégétique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 24 janvier 2012
délégation aux collectivités territoriales
Les contrôles de l'Etat sur les collectivités territoriales - Présentation du rapport
Programme de travail de la délégation pour 2012
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen des amendements au texte de la commission
Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 17 janvier 2012
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales
Réunion du mercredi 21 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits, protection et information des consommateurs - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 -- Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 22 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avenir de la commission - Échange de vues
Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Efficacité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de finances pour 2012 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 26 octobre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Yves de Gaulle, candidat à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône
Réunion du jeudi 6 octobre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Constitution du bureau