Réunion du mercredi 28 septembre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Réunion du mercredi 7 septembre 2011
commission des finances
Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 29 juin 2011
commission des finances
Audition de MM. Michel Bouvard, président de la Commission de surveillance, et Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mercredi 29 juin 2011
délégation sénatoriale à la prospective
Le Défi alimentaire à l'horizon 2050
Réunion du mardi 21 juin 2011
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen des amendements
Réunion du mardi 21 juin 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Examen du rapport
Réunion du jeudi 9 juin 2011
délégation sénatoriale à la prospective
« Villes du futur, futur des villes. Quel avenir pour les villes du monde ? » - Rapport de M. Jean-Pierre Sueur
Réunion du mardi 31 mai 2011
commission des finances
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports
Réunion du mardi 24 mai 2011
Mission commune d'information sur le Mediator
Audition de MM. Pierre Aucouturier et Alain Trautmann, membres de l'Association Sauvons la recherche
Réunion du mercredi 11 mai 2011
commission des finances
Gestion et pilotage des parcs nationaux - Audition pour suite à donner au référé de la Cour des comptes
Réunion du mardi 26 avril 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Réunion du mardi 22 mars 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs
Réunion du jeudi 10 mars 2011
délégation sénatoriale à la prospective
La prospective des années collège dans les territoires urbains sensibles - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commission des finances
Marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre - Table ronde
Réunion du mardi 1 mars 2011
Mission commune d'information sur le système scolaire
Audition de Mme Marion Zalay, directrice générale, et de M. Jean-Pascal Fayolle, chef du service de l'enseignement technique, direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER), ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission des finances
Mise en oeuvre de la taxe poids lourds - Table ronde
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des affaires européennes
Droits de plantation de la vigne Proposition de résolution de M. Gérard César
Échange de vues sur les résultats de la Conférence de Cancún Communication de M. Simon Sutour et Mme Fabienne Keller
Échange de vues sur les résultats de la Conférence de Cancún Communication de M. Simon Sutour et Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des finances
Euro et G 20 des ministres des finances - Audition de M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France
Réunion du mardi 9 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables, budget annexe Contrôle et exploitation aériens, comptes d'affectation spéciale Contrôle de la circulation et du stationnement routiers et Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et compte de concours financier Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres (et articles 70 à 73) - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission des affaires européennes
Politique transfrontalière Présentation par Mme Fabienne Keller de son rapport au Premier ministre
Politique transfrontalière Présentation par Mme Fabienne Keller de son rapport au Premier ministre
Réunion du mardi 12 octobre 2010
commission des finances
Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur l'Agence de l'environnement et de la maitrise de l'énergie (ADEME)