Réunion du mercredi 20 février 2013
commission du développement durable
Pass navigo unique au tarif des zones 1-2 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 février 2013
commission du développement durable
Prorogation du mécanisme de l'éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 15 janvier 2013
commission du développement durable
Présence médicale sur l'ensemble du territoire - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Réunion du mercredi 12 décembre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Jacques Rapoport, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de Réseau ferré de France
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission du développement durable
Création de la banque publique d'investissement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 4 décembre 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Programme « Recherche en matière de développement durable » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 27 novembre 2012
commission du développement durable
Loi de finances pour 2013 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission du développement durable
Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen des amendements
Réunion du mardi 16 octobre 2012
commission du développement durable
Assistance portuaire et cabotage maritime - Examen du rapport et du texte de la commission
Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 octobre 2012
commission du développement durable
Audition de M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF
Réunion du mercredi 10 octobre 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Examen du rapport
Réunion du mardi 9 octobre 2012
commission du développement durable
Création de la Haute Autorité scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen du rapport et du texte de la commission
Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 9 octobre 2012
commission des affaires économiques
Transition vers un système énergétique sobre - Audition de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie