Réunion du mardi 15 juillet 2014
commission pour le contrôle de l'application des lois
Voies navigables de France - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 15 juillet 2014
commission du développement durable
Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires
Voies navigables de France - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission du développement durable
Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen des amendements aux textes de la commission
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
délégation sénatoriale aux outre-mer
Examen en délégation du rapport sur les niveaux de vie dans les outre-mer
Réunion du mardi 10 juin 2014
commission du développement durable
Nocivité du diesel pour la santé - Examen du rapport pour avis
Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Suite de l'examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 27 mai 2014
commission du développement durable
Audition de M. Stéphane Saint-André, député, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF)
Déploiement d'un réseau d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l'espace public - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 21 mai 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires
Réunion du jeudi 15 mai 2014
commission du développement durable
Activités privées de protection des navires - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 14 mai 2014
commission du développement durable
Modifier la Charte de l'environnement pour exprimer plus clairement que le principe de précaution est aussi un principe d'innovation - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 13 mai 2014
commission du développement durable
Activités privées de protection des navires - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Audition de M. Nicolas Hulot, président de la Fondation pour la Nature et l'Homme, envoyé spécial du Président de la République pour la protection de la planète
Réunion du mercredi 30 avril 2014
commission du développement durable
Bilan de l'application des lois - Communication
Réunion du mardi 8 avril 2014
délégation sénatoriale aux outre-mer
La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 18 février 2014
commission du développement durable
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 21 janvier 2014
commission du développement durable
Loi Littoral - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
délégation sénatoriale aux outre-mer
Questions diverses
Réunion du mardi 8 octobre 2013
commission du développement durable
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission du développement durable
Audition de M. Jean Jouzel, sur le cinquième rapport du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC)