Réunion du mardi 14 septembre 2010
délégation aux collectivités territoriales
Débat sur l'attractivité des collectivités territoriales françaises et les perspectives relatives à l'intercommunalité
Réunion du mercredi 8 septembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Lignes à haute et très haute tension, santé et environnement - Audition de M. Daniel Raoul, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Gérard Mestrallet, président de GDF Suez
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M. Henri Proglio, président d'EDF
Réunion du mardi 8 juin 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de Mme Catherine Bréchignac, présidente du Haut Conseil des Biotechnologies
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 6 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mardi 27 avril 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Guy Vasseur, président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Réunion du mercredi 31 mars 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français
Réunion du mardi 16 février 2010
délégation aux collectivités territoriales
Débat d'orientation sur les modes de scrutin envisageables pour l'élection des conseillers territoriaux
Réunion du mardi 12 janvier 2010
délégation aux collectivités territoriales
Débat thématique d'orientation sur la révision des valeurs locatives
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission des affaires européennes
Table ronde dans la perspective de la Conférence de Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Conférence des Nations unies sur le climat à Copenhague - Table ronde
Réunion du mardi 24 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Réunion du jeudi 19 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire