Réunion du mercredi 23 juillet 2014
commission des affaires sociales
Désignation des conseillers prud'hommes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 22 juillet 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen, en nouvelle lecture, du rapport
Réunion du mercredi 9 juillet 2014
commission des affaires sociales
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 - Examen du rapport
Réunion du mardi 8 juillet 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 juillet 2014
commission des affaires sociales
Rapport annuel de la HAS - Audition de M. Jean-Luc Harousseau, président du collège de la Haute Autorité de santé (HAS)
Réunion du mercredi 25 juin 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Réunion du mercredi 25 juin 2014
commission des affaires sociales
« Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? Osons la fraternité ! » - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 17 juin 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées
Réunion du mercredi 4 juin 2014
commission des affaires sociales
Aide à domicile - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 3 juin 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires
Réunion du mardi 20 mai 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de M. Simon Häggström, chef de la brigade antiprostitution de Stockholm
Réunion du mercredi 7 mai 2014
commission des affaires sociales
Contrôle de la mise en application des lois - Communication
Réunion du mercredi 30 avril 2014
commission des affaires sociales
Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen des amendements au texte de la commission
Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre dans le cadre de la sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 16 avril 2014
commission des affaires sociales
Développement, encadrement des stages et amélioration du statut des stagiaires -Examen du rapport et du texte de la commission
Don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 avril 2014
Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel
Audition de Mmes Laurence Nöelle et Rosen Hicher, sorties de la prostitution
Réunion du mercredi 9 avril 2014
commission des affaires sociales
Mise en oeuvre du Plan cancer - Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de l'Institut national du cancer (INCa)
Réunion du mardi 8 avril 2014
commission des affaires sociales
Egalité réelle entre les femmes et les hommes - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 février 2014
commission des affaires sociales
Agences régionales de santé - Présentation du rapport d'information
Fiscalité comportementale - Présentation du rapport d'information
Réunion du lundi 24 février 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
Réunion du mardi 11 février 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Réunion du mardi 28 janvier 2014
commission des affaires sociales
Coopération entre professionnels de santé - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 22 janvier 2014
commission des affaires sociales
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Audition de Mmes Agnès Le Bot, secrétaire confédérale et Catherine Perret, membre de la commission exécutive confédérale, de la Confédération générale du travail (CGT)
Formation professionnelle, emploi et démocratie sociale - Table ronde de représentants des organisations syndicales de salariés (CFDT, CFE-CGC, CFTC, FO)
Réunion du mardi 14 janvier 2014
commission des affaires sociales
Moratoire sur les fermetures de services et d'établissements de santé ou sur leur regroupement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 décembre 2013
commission des affaires sociales
Stationnement des personnes en situation de handicap - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 27 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2014 - Mission « Egalité des territoires, logement et ville » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « travail et emploi », articles rattachés 77, 78 et 79 et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 26 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2014 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2014 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2014 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2013
commission des affaires sociales
Conditions d'attribution de la carte du combattant - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 6 novembre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Examen des rapports
Réunion du mercredi 30 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 29 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 28 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Examen des amendements
Avenir et justice du système de retraites - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 23 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Examen du rapport et du texte de la commission
Conclusions du Comité interministériel sur le handicap - Audition de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre chargée des personnes handicapées
Réunion du mercredi 16 octobre 2013
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mardi 15 octobre 2013
commission des affaires sociales
Economie sociale et solidaire - Examen du rapport pour avis
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 - Audition de M. Dominique Martin, directeur des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts)
Réunion du jeudi 3 octobre 2013
commission des affaires sociales
Avenir et justice du système de retraites - Table ronde avec les partenaires sociaux (organisations patronales)
Réunion du mercredi 2 octobre 2013
commission des affaires sociales
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport pour avis
Avenir et justice du système de retraites - Table ronde sur la pénibilité